CGJ Conseil Général des Jeunes de la Côte-d'Or
Présentation de la marque CGJ Conseil Général des Jeunes de la Côte-d'Or
Déposée le 17 juillet 2002 par CONSEIL GENERAL DE LA COTE D'ORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CGJ Conseil Général des Jeunes de la Côte-d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CGJ Conseil Général des Jeunes de la Côte-d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175550.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CGJ Conseil Général des Jeunes de la Côte-d'Or est expirée depuis le 17 juillet 2022.
CONSEIL GENERAL DE LA COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2505019 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18